Sophie Cloutier

Avocate

Mᵉ Sophie Cloutier a réalisé son stage de formation professionnelle au sein de notre équipe en 1997 et y pratique depuis. Elle est associée de notre cabinet.

 

Mᵉ Cloutier représente la clientèle autant devant les différentes instances spécialisées en droit du travail que devant les tribunaux de droit commun devant lesquels elle a été appelée à plaider à de nombreuses reprises, notamment devant la Cour suprême du Canada. Elle est actuellement impliquée dans la contestation constitutionnelle de la Loi favorisant la santé financière et la pérennité des régimes de retraite à prestations déterminées du secteur municipal (RLRQ, c. S-2.1.1).

 

Elle a enseigné à l’École du Barreau de Québec et est présentement chargée de cours à la Faculté de droit de l’Université Laval.

Formation académique

Barreau du Québec, 1998

Baccalauréat en droit, Université Laval, 1996

Conférences et publications

Mᵉ Cloutier est l’auteure d’un fascicule portant sur la réadaptation professionnelle, paru dans le JurisClasseur Québec, Fascicule 13, Collection Droit du travail, Droit de la santé et de la sécurité au travail.

 

Elle a écrit plusieurs articles parus dans les Développements récents en droit de la santé et de la sécurité au travail portant les titres suivants :

  • En attendant les enseignements de la Cour suprême dans l’affaire Caron : un rappel des arguments en faveur de la thèse de l’intégration du processus d’accommodement raisonnable au sein de la LATMP (2018);

 

  • Retour au travail, droit à l’égalité et compétence des tribunaux à l’égard des travailleurs victimes de lésion professionnelle : un commentaire des arrêts Caron et MUNACA (2016, coécrit avec Mᵉ Anne-Marie Laflamme);

 

  • Lorsque le diagnostic initial de la lésion professionnelle évolue, les questions de droit se complexifient (2015, coécrit avec Mᵉ Frédéric Tremblay);

 

  • La victime d’une lésion professionnelle a-t-elle droit à un accommodement raisonnable (2010);

 

  • Le retour au travail avec des limitations fonctionnelles et la modification du plan individualisé de réadaptation (2007).

 

 

Mᵉ Cloutier a également écrit un article dans le cadre des Développements récents en droit du travail 2011, intitulé: L’article 124 L.n.t. en milieu syndiqué : l’affaire SFPQ et ses suites.

 

Mᵉ Cloutier a été conférencière invitée à de nombreuses reprises, notamment lors du congrès annuel de l’Association canadienne des avocats du mouvement syndical (ACAMS), où elle a présenté des conférences sur le harcèlement psychologique (2006) et sur l’arrêt Caron rendu par la Cour suprême du Canada (2018). Elle a également été invitée à titre de conférencière lors du colloque organisé par la Conférence des arbitres (2014), dans le cadre du colloque sur le droit administratif organisé par le Barreau de Québec (2011), lors de plusieurs colloques organisés par les publications CCH portant sur une revue annuelle de la jurisprudence en droit du travail, lors du Congrès de l’Ordre professionnel des technologistes médicaux du Québec ainsi qu’au Centre de formation patronale-syndicale (2005).

Associations, comités, conseils d’administration

Mᵉ Cloutier est présentement vice-présidente de la Section droit du travail de l’Association du Barreau canadien et vice-présidente pour le Québec de l’Association canadienne des avocats du mouvement syndical (ACAMS). Elle est également impliquée au sein du Barreau de Québec à titre de membre du comité de liaison du Barreau de Québec avec la Conférence des arbitres. Elle a de plus siégé sur le comité sur la conciliation travail-famille du Barreau de Québec ainsi que sur le comité de liaison du Barreau du Québec avec la Commission des lésions professionnelles.

 

Mᵉ Cloutier est présentement secrétaire du conseil d’administration de l’Opéra de Québec et de la Fondation de l’Opéra de Québec et est présidente de la Résidence St-Pascal. Elle a été Commodore de la Corporation nautique de Fossambault (2016-2018) et membre du conseil d’administration de la Fondation Robert-Giffard (Fondation de l’Institut universitaire en santé mentale de Québec) et en a assuré la présidence pendant deux ans (2008-2010).

 

Elle fut également membre du conseil d’administration de la CADEUL (Confédération des étudiants et étudiantes de l’Université Laval) (1994-1995) et vice-présidente aux affaires externes de l’Association des étudiants et étudiantes en droit (AED) (1994-1995).

 

Mᵉ Cloutier est membre de l’Association du Barreau canadien et de l’Association canadienne des avocats du mouvement syndical (ACAMS).

Adjointe

Claire Pascot

cpascot@poudrierbradet.com

Sophie Cloutier

Avocate

Mᵉ Sophie Cloutier a réalisé son stage de formation professionnelle au sein de notre équipe en 1997 et y pratique depuis. Elle est associée de notre cabinet.

 

Mᵉ Cloutier représente la clientèle autant devant les différentes instances spécialisées en droit du travail que devant les tribunaux de droit commun devant lesquels elle a été appelée à plaider à de nombreuses reprises, notamment devant la Cour suprême du Canada. Elle est actuellement impliquée dans la contestation constitutionnelle de la Loi favorisant la santé financière et la pérennité des régimes de retraite à prestations déterminées du secteur municipal (RLRQ, c. S-2.1.1).

 

Elle a enseigné à l’École du Barreau de Québec et est présentement chargée de cours à la Faculté de droit de l’Université Laval.

Formation académique

Barreau du Québec, 1998

Baccalauréat en droit, Université Laval, 1996

Conférences et publications

Mᵉ Cloutier est l’auteure d’un fascicule portant sur la réadaptation professionnelle, paru dans le JurisClasseur Québec, Fascicule 13, Collection Droit du travail, Droit de la santé et de la sécurité au travail.

 

Elle a écrit plusieurs articles parus dans les Développements récents en droit de la santé et de la sécurité au travail portant les titres suivants :

  • En attendant les enseignements de la Cour suprême dans l’affaire Caron : un rappel des arguments en faveur de la thèse de l’intégration du processus d’accommodement raisonnable au sein de la LATMP (2018);

 

  • Retour au travail, droit à l’égalité et compétence des tribunaux à l’égard des travailleurs victimes de lésion professionnelle : un commentaire des arrêts Caron et MUNACA (2016, coécrit avec Mᵉ Anne-Marie Laflamme);

 

  • Lorsque le diagnostic initial de la lésion professionnelle évolue, les questions de droit se complexifient (2015, coécrit avec Mᵉ Frédéric Tremblay);

 

  • La victime d’une lésion professionnelle a-t-elle droit à un accommodement raisonnable (2010);

 

  • Le retour au travail avec des limitations fonctionnelles et la modification du plan individualisé de réadaptation (2007).

 

 

Mᵉ Cloutier a également écrit un article dans le cadre des Développements récents en droit du travail 2011, intitulé L’article 124 L.n.t. en milieu syndiqué : l’affaire SFPQ et ses suites.

 

Mᵉ Cloutier a été conférencière invitée à de nombreuses reprises, notamment lors du congrès annuel de l’Association canadienne des avocats du mouvement syndical (ACAMS), où elle a présenté des conférences sur le harcèlement psychologique (2006) et sur l’arrêt Caron rendu par la Cour suprême du Canada (2018). Elle a également été invitée à titre de conférencière lors du colloque organisé par la Conférence des arbitres (2014), dans le cadre du colloque sur le droit administratif organisé par le Barreau de Québec (2011), lors de plusieurs colloques organisés par les publications CCH portant sur une revue annuelle de la jurisprudence en droit du travail, lors du Congrès de l’Ordre professionnel des technologistes médicaux du Québec ainsi qu’au Centre de formation patronale-syndicale (2005).

Associations, comités, conseils d’administration

Mᵉ Cloutier est présentement vice-présidente de la Section droit du travail de l’Association du Barreau canadien et vice-présidente pour le Québec de l’Association canadienne des avocats du mouvement syndical (ACAMS). Elle est également impliquée au sein du Barreau de Québec à titre de membre du comité de liaison du Barreau de Québec avec la Conférence des arbitres. Elle a de plus siégé sur le comité sur la conciliation travail-famille du Barreau de Québec ainsi que sur le comité de liaison du Barreau du Québec avec la Commission des lésions professionnelles.

 

Mᵉ Cloutier est présentement secrétaire du conseil d’administration de l’Opéra de Québec et de la Fondation de l’Opéra de Québec et est présidente de la Résidence St-Pascal. Elle a été Commodore de la Corporation nautique de Fossambault (2016-2018) et membre du conseil d’administration de la Fondation Robert-Giffard (Fondation de l’Institut universitaire en santé mentale de Québec) et en a assuré la présidence pendant deux ans (2008-2010).

 

Elle fut également membre du conseil d’administration de la CADEUL (Confédération des étudiants et étudiantes de l’Université Laval) (1994-1995) et vice-présidente aux affaires externes de l’Association des étudiants et étudiantes en droit (AED) (1994-1995).

 

Mᵉ Cloutier est membre de l’Association du Barreau canadien et de l’Association canadienne des avocats du mouvement syndical (ACAMS).

Adjointe

Claire Pascot

cpascot@poudrierbradet.com