Un enseignant en cinquième secondaire a gain de cause dans une poursuite en diffamation. Trois de ses étudiants se font confectionner des chandails arborant la photographie de l’enseignant, le tout accompagné d’une inscription à saveur sexuelle fausse et peu édifiante. Ils déambulent même dans un centre commercial, et en classe pour l’un, avec ledit tee-shirt.

La Cour du Québec constate le règlement hors cour pour deux des défendeurs et leurs parents mais condamne le troisième à verser personnellement la somme de 1 000,00$ en dommage moral. Comme facteur dans l’attribution de cette somme, le tribunal retient que le défendeur débute dans la vie avec aucun patrimoine ni revenu.

Pour accueillir la réclamation la Cour retient, entre autres, que :

« Le message véhiculé est grave et attaque fortement la qualité de M. Laroque d’autant plus qu’il est professeur et, qu’à ce titre, il se doit de véhiculer une image de mœurs respectables et non le contraire »

Me Charles-Éric Desîlets de notre étude est très heureux du dénouement dans cette affaire, « Une ligne est tracée dans ce qui peut être toléré comme comportement des jeunes envers leurs professeurs. »

Larocque c. Villeneuve et als., 2022 QCCQ 5765