Publications

  • L’accréditation syndicale au Québec : de la théorie à la pratique, Yvon Blais, 2018, par Mᵉ Jean-Luc Dufour et M. Michel Tremblay.

  • Champ d’application personnel et portée territoriale, JurisClasseur Québec, Fascicule 2, Collection Droit du travail, Droit de la santé et de la sécurité du travail, LexisNexis, par Mᵉ Frédéric Tremblay.

  • Réadaptation professionnelle, JurisClasseur Québec, Fascicule 13, Collection Droit du travail, Droit de la santé et de la sécurité du travail, LexisNexis, par Mᵉ Sophie Cloutier.

  • Au-delà de la question de compétence du TAT face à l’accommodement raisonnable, que doit-on retenir de l’arrêt Caron?, Les développements récents en droit du travail, Yvon Blais, 2019, par Mᵉ Sophie Cloutier.

  • Les pouvoirs de réparation du Tribunal administratif du travail (division des relations de travail) et de l’arbitre de grief dans le contexte d’une lésion professionnelle fondée sur une situation de harcèlement psychologique, Développements récents en droit de la santé et de la sécurité au travail, Yvon Blais, 2019, par Mᵉ Frédéric Tremblay.

  • En attendant les enseignements de la Cour suprême dans l’affaire Caron : un rappel des arguments en faveur de la thèse de l’intégration du processus d’accommodement raisonnable au sein de la LATMP, Développements récents en droit de la santé et de la sécurité au travail, Yvon Blais, 2018, par Mᵉ Sophie Cloutier.

  • Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles – Les aspects pratiques et juridiques du nouveau régime, Yvon Blais (8ᵉ éd., de 1985 à 2016), par Mᵉ Denis Bradet, Mᵉ France Thibault, Mᵉ Martin Racine et Mᵉ Bernard Cliche.

  • Retour au travail, droit à l’égalité et compétence des tribunaux à l’égard des travailleurs victimes de lésion professionnelle : un commentaire des arrêts Caron et MUNACA, Développements récents en droit de la santé et de la sécurité au travail, Yvon Blais, 2016, par Mᵉ Sophie Cloutier et Mᵉ Anne-Marie Laflamme.

  • Lorsque le diagnostic initial de la lésion professionnelle évolue, les questions de droit se complexifient, Développements récents en droit de la santé et de la sécurité au travail, Yvon Blais, 2015, par Mᵉ Sophie Cloutier et Mᵉ Frédéric Tremblay.

  • Les ententes de dernière chance : où en sommes-nous? Validité, effet et conséquences, Développements récents en droit du travail, Yvon Blais, 2014, par Mᵉ Julie-Véronique Allaire.

  • L’article 124 L.n.t. en milieu syndiqué : l’affaire SFPQ et ses suites, Développements récents en droit du travail, Yvon Blais, 2011, par Mᵉ Sophie Cloutier.

  • La victime d’une lésion professionnelle a-t-elle droit à un accommodement raisonnable?, Développements récents en droit de la santé et de la sécurité au travail, Yvon Blais, 2010, par Mᵉ Sophie Cloutier.

  • Le retour au travail avec des limitations fonctionnelles et la modification du plan individualisé de réadaptation, Développements récents en droit de la santé et de la sécurité au travail, Yvon Blais, 2007, par Mᵉ Sophie Cloutier.

Publications

  • « L’accréditation syndicale au Québec : de la théorie à la pratique» Éditions Yvon Blais, 2018 par Me Jean-Luc Dufour et Me Michel Tremblay.

  • « Champ d’application personnel et portée territoriale», JurisClasseur Québec, Fascicule 2, Collection Droit du travail, Droit de la santé et de la sécurité du travail, Éditions LexisNexis, par Me Frédéric Tremblay.

  • « Réadaptation professionnelle» JurisClasseur Québec, Fascicule 13, Collection Droit du travail, Droit de la santé et de la sécurité du travail, Éditions LexisNexis, par Me Sophie Cloutier.

  • « Au-delà de la question de compétence du TAT face à l’accommodement raisonnable, que doit-on retenir de l’arrêt Caron?» Les développements récents en droit du travail, Éditions Yvon Blais, 2019 par Me Sophie Cloutier.

  • « Les pouvoirs de réparation du Tribunal administratif du travail (division des relations de travail) et de l’arbitre de grief dans le contexte d’une lésion professionnelle fondée sur une situation de harcèlement psychologique» Les développements récents en droit de la santé et de la sécurité au travail, Éditions Yvon Blais, 2019 par Me Frédéric Tremblay.

  • « En attendant les enseignements de la Cour suprême dans l’affaire Caron : un rappel des arguments en faveur de la thèse de l’intégration du processus d’accommodement raisonnable au sein de la LATMP» Les développements récents en droit de la santé et de la sécurité au travail, Éditions Yvon Blais 2018, par Me Sophie Cloutier.

  • « Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles – Les aspects pratiques et juridiques du nouveau régime», Les Éditions Yvon Blais (8 éditions, de 1985 à 2016) par Me Denis Bradet, Me France Thibault, Me Martin Racine et Me Bernard Cliche.

  • « Retour au travail, droit à l’égalité et compétence des tribunaux à l’égard des travailleurs victimes de lésion professionnelle : un commentaire des arrêts Caron et MUNACA» Développements récents en droit de la santé et de la sécurité au travail, Éditions Yvon Blais, 2016, Me Sophie Cloutier et Me Anne-Marie Laflamme

  • « Lorsque le diagnostic initial de la lésion professionnelle évolue, les questions de droit se complexifient» Développements récents en droit de la santé et de la sécurité au travail, Éditions Yvon Blais, 2015, Me Sophie Cloutier et Me Frédéric Tremblay.

  • « Les ententes de dernière chance : où en sommes-nous? Validité, effet et conséquences» Développements récents en droit du travail, Éditions Yvon Blais, 2014 par Me Julie-Véronique Allaire.

  • « L’article 124 L.n.t. en milieu syndiqué : l’affaire SFPQ et ses suites» Développements récents en droit du travail, Éditions Yvon Blais, 2011, par Me Sophie Cloutier.

  • « La victime d’une lésion professionnelle a-t-elle droit à un accommodement raisonnable?» Développements récents en droit de la santé et de la sécurité au travail, Éditions Yvon Blais, 2010, par Me Sophie Cloutier.

  • « Le retour au travail avec des limitations fonctionnelles et la modification du plan individualisé de réadaptation » Développements récents en droit de la santé et de la sécurité au travail, Éditions Yvon Blais, 2007 par Me Sophie Cloutier.